LODACE, Histoire

DOCUMENTS HISTORIQUES

Introduction à l'étude des comptes domaniaux des prévôtés de Bavay et Maubeuge 1354-1368

Organisation administrative et hiérarchie du personnel

En 1354 le Hainaut est dirigé par Marguerite d'Avesnes, ce depuis 1345, elle régnera jusqu'à sa mort en 1356. Son fils, Guillaume III de Bavière lui succède, mais pris d'accès de folie dès 1358, il se révèle être incapable de diriger le comté. La régence est alors confiée à Aubert (ou Albert), qui deviendra comte à la mort de son frère en 1389.

Il est difficile de déterminer si les changements de princes et de famille régnante ont eu une répercussion sur les possessions domaniales, cela ne transparaît pas dans nos sources. Le domaine comtal de la fin du XIV^ème siècle semble établi avec stabilité, ce qui facilite l'étude de sa gestion.

Il ne convient pas ici de revenir sur le lent et complexe processus de constitution du domaine, étudié par M. Bruwier. Rappelons seulement que le domaine constituait, avant l'apparition de l'impôt au sens moderne du terme, l'ensemble des biens, droits et revenus qui permettaient au prince de vivre. A la fois vaste et complexe, le domaine ne peut être géré par le seul seigneur, un personnel nombreux et compétent est nécessaire. A la fin du XIV^ème siècle, on est déjà loin des tâtonnements administratifs des XII^ème - XIII^ème siècle, le rôle de chacun est défini avec précision.

Si le comte semble avoir un rôle effectif dans la gestion domaniale, c'est aidé par le grand conseil, peut-être présidé par le bailli , qu'il traite des questions relatives au domaine.

Le receveur général doit assurer la gestion du trésor et coordonner l'administration domaniale, il rend ses comptes devant ce conseil. Il a avant tout un rôle de comptable et de percepteur et, selon les besoins, il perçoit ou verse blé, avoine ou argent, en numéraire ou lettres de quittance. Il est chargé, le cas échéant, de rembourser les sommes nécessaires au bon fonctionnement du domaine avancées par ses subordonnés. L'entretient des biens seigneuriaux sont sous sa responsabilité, ainsi sa présence apparaît presque systématiquement lors des travaux de réfection des moulins, ponts ou autres édifices.

Son intervention est manifeste au niveau local, c'est lui qui prend les décisions et met en valeur le domaine, il afferme les biens et droits du comte.

Les comptes du receveur se décomposent en Grand compte et Parties des comptes, le second document étant un développement des dépenses et recettes synthétisées dans le premier. Lors de l'audition des comptes devant le conseil, parfois dénommé court, le receveur peut être amené à présenter des pièces justificatives comme les comptes de ses subordonnés.

Pour en faciliter la gestion administrative et judiciaire, le Hainaut est divisé en plusieurs circonscriptions territoriales, les prévôtés.

Cependant, à la fin du XIVe siècle le prévôt n'intervient plus dans la gestion domaniale, il ne s'occupe plus que de la justice qui constitue une recette bien distincte . Il en va de même pour les maires qui ont pourtant contrôlé jusqu'au XIIIe siècle semble-t-il la gestion locale des affaires princières. C'est le lieutenant du receveur qui gère le domaine au niveau de la prévôté. Nous détaillerons plus loin ses compétences.

Outre prévôts et lieutenants, d'après J. Thomas, le receveur général semble avoir sous son autorité le maître veneur, le maître pécheur, le maître des ouvrages et peut-être le receveur des mortemains et le bailli des bois. A défaut d'une étude complète, nous resterons très prudents sur les fonctions et les rapports de subordination entre ces derniers.

Le receveur des mortemains percevait les droits de bâtardise et d'aubanité. Le bailli des bois semblerait gérer les forêts domaniales, mais nos sources ne mentionnent pas cet officiers. L'exploitation de la forêt domaniale de Mormal apparaît à la fois dans les comptes de Bavay et du Quesnoy, nous émettons donc l'hypothèse d'une suppression de l'office et d'un transfert de compétences vers le receveur général durant la première moitié du XIV^ème siècle.

Lors du passage à Bavay du duc Albert, de la duchesse et plusieurs autres gens, de retour d'une chasse, le lieutenant du receveur va jusqu'à s'occuper du transport du gibier vers le château du Quesnoy ; aucune mention du maître veneur. Nous sommes donc sceptiques à propos du maintient de cet office pour notre période.

Le maître des ouvrages évalue et négocie avec les artisans le tarif des travaux à effectuer , il gère aussi les achats de fournitures nécessaires aux chantiers. Il tient une comptabilité des travaux qu'il remet au lieutenant du receveur de la circonscription concernée.

Quant au maître pécheur, aussi dénommé maître des eaux, il gère l'ensemble des viviers du comte, il garantit ainsi un approvisionnement régulier de la cour en poisson, mais il surveille aussi le niveau d'eau de ceux-ci. La tâche du maître des eaux est complexe : les viviers sont souvent constitués par la retenue d'eau d'un moulin, et si un niveau minimum doit être conservé pour le poisson, il faut aussi un débit suffisant pour faire fonctionner la machinerie.

A l'aide des comptes domaniaux, de la recette générale et des exploits de justice de Bavay et Maubeuge, nous avons établi la liste nominative du personnel en relation directe avec la gestion domaniale de ces deux prévôtés pour la période qui nous concerne, soit des receveurs et de leur lieutenant.

TABLEAU DU PERSONNEL ADMINISTRATIF EN RELATION AVEC LA GESTION DU DOMAINE DE BAVAY ET MAUBEUGE

Les receveurs généraux (1349-1368)

Guillaume de Lescatière 1349 - 1353

Gautier de le Sauch 1353 - 1554

Guillaume de Lescatière 1355 - 1359

Henri Hamer 1359 - 1362

Jean de Wargny 1363

Jean de le Fauchille 1363 - 1364

Jean de Jauche 1364

Colart d'Ango 1364 - 1368

Les lieutenants du receveur pour le domaine des prévôtés de Bavay et Maubeuge (1354-1358)

Jean d'Avesnes (Maubeuge) 1354 - 1362

Mignot Meurisse (Bavay) 1354 - 1362

Mathieu le Clers (Bavay et Maubeuge) 1362 - 1363

Mathieu Ramon (Bavay et Maubeuge) 1363 - 1390

Les prévôts de Bavay (1354-1368)

Nicaise de Rochefort 1354-1356

Jean de Waregny 1356-1362

Pierars dou Rieu 1362-1363

Jean de Rocourt 1363-1364

Hustin de Dours 1364-1366

Jean de Waregny 1366-1368

Les prévôts de MaubEuge (1352-1368)

Henri de la Glizuelle 1352-1362

Jean de Lanais 1362

Baudouin de la Motte 1363

Gérard d'Obies 1364-1369

Nous avons adjoint à ce tableau la liste des prévôts en fonction à Bavay et Maubeuge pour la même période, nous y reviendrons plus loin dans développement. Après avoir définit brièvement le cadre administratif du Hainaut, il convient, avant d'aborder plus en détail la fonction de lieutenant de receveur, de délimiter géographiquement le domaine de Bavay et Maubeuge

- Le domaine de Bavay et Maubeuge : ressort des prévôtés vers 1360

La gestion du domaine, nous l'avons vu, s'effectue au niveau de la prévôté. S'il était jusqu'alors admis que le domaine de Bavay et Maubeuge était géré communément par un seul lieutenant du receveur, nous avons découvert qu'il n'en a pas toujours été ainsi. En 1354, nous possédons deux comptes émanent de deux lieutenants différents, et la recette générale nous permet de préciser qu'il en est ainsi jusqu'en 1362 , date à laquelle la gestion des deux prévôtés est confiée à un seul officier.
L'existence de deux circonscriptions n'est pourtant pas remise en cause, elles demeureront distinctes jusqu'à la suppression de l'institution à la Révolution.
Nous ignorons les raisons de ce regroupement, qui semble correspondre à une réforme administrative. En comparant dans notre tableau le personnel en charge en 1362, nous remarquons que l'intégralité du personnel est remplacée.
Nous pouvons même observer une sorte d'intérim général entre ces deux dates, tous les officiers nommés en 1362 sont remplacés en 1363. Nous n'avons pas réussi à identifier les raisons de ce bouleversement. Ce regroupement pourrait aussi s'expliquer par la faiblesse des revenus du domaine de Bavay en comparaison avec Maubeuge, on aurait alors fait l'économie d'un officier.
Mais pourquoi alors ne pas avoir effectuer un rattachement complet, et conservé un unique prévôt ? Les sources trop rares pour la période 1354-62 ne nous permettent pas d'avancer des explications.

Ce rattachement n'affecte que la gestion des revenus domaniaux, la physionomie des circonscriptions n'a donc pas été modifiée.

Pour évaluer l'étendue des prévôtés de Bavay et Maubeuge, nous disposons des travaux réalisés par L. Delhaye , A. Jennepin et M.-A. Arnould . Ceux-ci nous permettent de comparer les données fournies par des cartulaires, des documents fiscaux - relevés de feux - et des documents de la fin du XVIe siècle.

Avec cet examen comparatif, nous pouvons établir la liste des paroisses placées sous la juridiction des prévôts de Bavay et Maubeuge vers 1360.

La circonscription de Bavay regroupait les paroisses d'Audignies, Bavisiau, Bellignies, Bermeries, Bettrechies, Bréaugies, Buvignies, Cambron, Gomeries, Gussignies, Hargnies, Hergies, Hon, Houdain, Jusaineval, La Flamengrie, La Longueville, Le Louvion, Louvignies, Meaurain, Mecquignies, Mesnil , Pantegnies, Petit Quesnoy, Pont, Quartes, Roisin, Saint Waast, Surhon et Taisnière.

Elle représentait 726 foyers en 1365 pour une superficie de 11863 ha, si l'on considère les données de M.-A. Arnould.

La prévôté de Maubeuge, beaucoup plus vaste, 58691 ha, comprenait : Aibes, Assevent, Aulnoye, Aymeries, Bachant, Baives, Barbençon, Beaurepaire, Beaurieux, Berelles, Bersillies, Bettignies, Boussois, Boussu les Walcourt, Cerfontaine, Choisies, Clairfayts, Colleret, Dourlers, Eccles, Eclaibes, Ecuelin, Elesmes, Epinoy, Erpion, Feignies, Ferrière, Floursies, Fontaine , Glageon, Gontroel, Haumont, Hestrud, Jeumont, Lameries, Le Glisuelle, Leval, Liessies, Louvroil, Mairieux, Marpent, Monceau Saint Waast, Moustier en Fagne, Neuf Mesnil, Obrechies, Ohain, Recquignies, Renlies, Rocq, Saint Aubin, Saint Remy Chaussée, Solre le Château, Trelon, Vergnies, Villers Sire Nicole, Wallers, Wattignies, Wihéries et Willies.

Elle totalisait 2596 feux en 1365.

Notre représentation cartographique présente une délimitation hypothétique de ces prévôtés. Nous insistons sur le fait qu'il ne s'agit que d'un essai de reconstitution du ressort des prévôtés, le dépouillement complet des comptabilités des prévôts (exploits de justice) permettrait d'établir une liste définitive des paroisses de chaque juridiction. Nous n'avons, faute de temps, pu réaliser ce travail.

** Voir Carte : Essai de reconstitution du ressort des prévôtés de Bavay et Maubeuge vers 1360.



Après avoir délimité le cadre administratif et le ressort des prévôtés concernées, nous pouvons aborder en détail le travail du lieutenant en fonction dans ces deux circonscriptions.

Lieutenant du receveur et comptabilités

- Les compétences du lieutenant du receveur

Les lieutenants du receveur ont, à une échelle locale, des attributions similaires à celles du receveur général, exception faite qu'ils n'ont pas le pouvoir décisionnel. Le lieutenant à un rôle de comptable et de percepteur, mais il ne fixe pas les recettes et dépenses qui sont de l'initiative du receveur général. Il entretient les bâtiments domaniaux et supervise l'exécution des travaux et des corvées. Selon les ordres, il effectue des achats de blé, vin ou autres victuailles pour la cour.

Si dans la prévôté de Valenciennes il est attesté que le lieutenant dirige clercs et crieurs publics , ce personnel n'apparaît pas dans nos sources, mais elles font état des nombreux sergents et messagers nécessaires aux communications, notamment avec le receveur ou le maître des ouvrages.

Sa fonction l'amène à de nombreux déplacements : Il est amené régulièrement à rencontrer son supérieur, pour porter les sommes dues, se renseigner sur les décisions du conseil et lui rendre ses comptes . Il doit aussi l'accompagner lors de l'audition des grands comptes devant la cour.

Il va vérifier le bon déroulement des chantiers et travaille en étroite collaboration avec le maître des ouvrages, il finance les travaux et règle les achats de fournitures négociés par le maître des ouvrages.

Percepteur, il doit aller se rendre sur place pour recevoir les différents droits, les sommes étant le plus souvent quérables et non portables.

Le lieutenant gère les prélèvements domaniaux de sa prévôté. Une partie est reversée au receveur ou, selon les besoins de la cour, livrée directement à Mons, Valenciennes ou Le Quesnoy.

Une partie des prélèvements en nature, particulièrement avoines et blés , est stockée sur place par le lieutenant. Elle est destinée aux besoins ultérieurs, sera revendue en période de disette ou acheminée vers le château comtal.

Le lieutenant préfère souvent substituer ces prélèvements en nature, capons et pains, par leur équivalent en numéraire. En effet, il est chargé de percevoir un grand nombre de volaille, qu'il doit faire acheminer, non sans pertes, vers les résidences princières ou faire stocker à ses frais.

Nous comprenons donc cette préférence, mais il semble aussi que dans certains cas le capon soit devenu une unité de prélèvement, facilement indexable d'une année sur l'autre. Cette observation nous permet aussi d'expliquer les prélèvements en fractions de capons. Nous proposerons donc plus loin un tableau avec les cours du capon pour notre période.

L'office de Lieutenant présente un caractère public au sens contemporain du terme. A la fin du XIV^ème siècle la recette ne rétribue plus celui qui la perçoit, puisqu'elle n'est plus affermée. L'officier prélève ses frais - papier, avoine pour son cheval - et son salaire sur la recette, mais ce sous l'étroit contrôle du receveur.

Il est responsable à vie de sa gestion. Ainsi, à la fin de ses 27 années de carrière, Mathieu Ramon, doit rembourser un trop perçu : " Et li dis Mathieus doit a monsigneur par le corrrection de ses comptes dou tamps passet si qu'il puet apparoir par les parties qui de chou font menssion 99 Lb. 14 s. 2 d. tournois ". Cet exemple nous prouve qu'il existait un contrôle étroit du travail des lieutenants, ou tout au moins une vérification de leurs comptabilités en fin de carrière.

- Les pièces comptables

Les comptabilités sont le reflet du travail de ces lieutenants, elles étaient destinées au receveur général. Elles se décomposent en deux documents distincts, comme c'est le cas pour la recette générale : un cahier des parties détaillant certains points, et un cahier de comptes d'un aspect plus synthétique, et se référant au premier document.

Certaines études, comme celle de R. Decroix , affirment à tord que les comptes sont rédigés avant la recette effective. Il n'en est rien : ces pièces comptables sont rédigées vraisemblablement à la fin de l'année de compte, et font état de deffautes, c'est à dire de sommes non perçues qui n'apparaîtraient pas si les comptabilités faisaient état de recettes théoriques.

Nous pensons aussi que l'idée d'une rédaction en double exemplaire, l'un destiné au receveur et l'autre conservé par le lieutenant, n'est pas justifiée. En effet, les pièces comptables que nous avons en main sont la synthèse, rédigée en fin d'année de compte, de plusieurs comptabilités tenues par le lieutenant, peut-être même de " journaux de recettes et dépenses " . Il n'a donc pas l'utilité de conserver un exemplaire de ce compte synthétique puisqu'il possède toutes les autres pièces.
Destinés au receveur, parties et comptes étaient, une fois utilisée, classés dans le chartrier du château comtal de Le Quesnoy. C'est au court du XV^ème siècle, puis du XVII^ème siècle, que des officiers furent chargés de recueillir l'ancienne comptabilité du Hainaut pour la verser dans les archives de la chambre des comptes. Dans la complexité de la tâche, certains documents furent oubliés, ce qui explique que l'un de nos documents soit toujours conservé dans le trésor des chartes.

Il est difficile de porter d'évaluer la fiabilité de ces comptabilités, ce pour de multiples raisons : Les chiffres annoncés semblent peu fiables, de nombreuses erreurs sont visibles notamment lors du report d'une somme du cahier des parties vers le cahier de comptes . Preuve en est aussi de la somme réclamée à Mathieu Ramon en 1390 à sa sortie de charge, 99 Lb. en 27 ans de charge, soit plus de 3,5 Lb. par ans.

Les 'deffautes' ou 'deffalans', sommes théoriquement non perçues, sont souvent comptabilisées avec les 'rendaiges', c'est à dire les dépenses, nous ne comprenons pas pourquoi.

Organisés en cahiers, d'un format non standardisé, ces comptes sont très propres. Les pages sont clairement organisées, des colonnes séparent le texte, les nombres, et parfois les unités. Le papier moins résistant n'est utilisé uniquement dans les cahiers des parties , les autres comptes sont en parchemin.

Nous ne pensons pas que la variation du nombre de folios soit significative. Les comptes sont plus imposants les années ou l'on effectue de nombreux travaux ou lorsque des pénuries imposent de nombreuses ventes de céréales l'hiver. Nous remarquons aussi que les cahiers sont assemblés à l'avance, de nombreux folios sont laissés vierges.

Nous ne pouvons affirmer que la rédaction de ces comptes est le fruit de techniques spécifiques, peut-être introduites par les Lombards . Nous nuancerons les propos de G. Sivéry, qui fait état des techniques comptables " d'avant garde ", car il faut se demander si cette rédaction n'est pas simplement le fait de l'habitude. Notons que les comptes sont rarement annuels , or il est difficile de tenir une bonne comptabilité sans annualité.

L'organisation d'un cahier de compte reste sensiblement la même : Il est fait état de la recette puis des dépenses en argent, blé puis avoine. Cette organisation se retrouve dans la recette générale. Il en est de même pour le cahier des parties, organisé sur le modèle du cahier du receveur général.

Seules les parties des comptes de 1363-1364 présentent une particularité : une imposante liste des bourgeois forains de Bavay est ajoutée au cahier. Organisée en trois colonnes par folio, elle répertorie par ordre alphabétique les paroisses de provenance de 416 personnes. De telles listes existent pour Ath ou Le Quesnoy, mais c'est la seule connue pour Bavay. Nous reviendrons sur les bourgeois forains de Bavay et sur cette liste dans la seconde partie de notre introduction.

Afin de faciliter la lecture de ces comptes, les sommes sont toujours détachées du reste, un dessin de main permet de repérer rapidement les totaux. Les sommes portent souvent un numéro pour permettre les renvois . Quelques symboles - cercles ou croix - apparaissent dans les marges, leurs significations sont inconnues. De rares corrections d'une seconde main ne peuvent être attribuées avec certitude, peut-être sont-elles l'oeuvre du receveur ou d'un clerc qui vérifiait les comptes lors de la rédaction du cahier de la recette générale ou bien lors de la sortie de charge du lieutenant.

Il convient d'apporter quelques précisions sur les unités rencontrées dans les comptes.

- Notes sur les monnaies et unités de mesure

Nous rencontrons trois monnaies de compte dans nos documents : la livre tournois, blanche et ciertain , toutes se subdivisent en 20 sols ou 240 deniers.
Elles ont pour rapport : 15 s. tournois = 14 s. blans
18 d. ciertains = 15 d. tournois

Divers numéraires hennuyers ou étranger apparaissent, ils sont parfois difficiles à identifier :

Le fors est une monnaie hennuyère d'argent, se subdivisant en demi fors ou tiercelé. On en a deux mentions aux entrées [9,104] et [12,88]. Dans les deux cas elle vaut 2 s. 6 d. tournois.

Le mouton flamens, aussi connu sous ne nom de florin ou double, apparaît régulièrement dans nos textes. Son cours est irrégulier, il augmente beaucoup pendant la période qui nous concerne : en 1361, on en a une mention pour 23 sols tournois ; en 1364 il vaut 27 sols, 34 en décembre 1366, 36 sols en juin 1367 et 38 sols en décembre 1367. Le mouton serait une monnaie récente, créée vers 1350.

Nous voyons apparaître aussi le mouton de Brabant, qui vaut 38 sols tournois en décembre 1367 .

Nous avons quelques mentions de francs de France sa valeur n'est précisée qu'une seule fois dans nos documents. Son cours entre 1364 et 1366 est stable à 25 sols tournois, puis sa valeur monte à 34 sols en 1367 pour redescendre à 28 sols en 1368.

Une mention est aussi faîte de l'écu Johannés, monnaie française, avec une valeur de 18 sols tournois. Selon G. Bigwood cette monnaie aurait été instaurée en 1409, cependant nos documents et les travaux de G. Sivéry attestent de son existence dès le début du XIV^ème siècle.

Les petis tournois apparaissent pour fixer le montant d'une pension. Il semble s'agir d'une monnaie déjà ancienne, le lieutenant doit calculer chaque année le montant en monnaie courante. Nous n'avons pas identifier cette monnaie. La taille de Hon est calculée en artisiens et vaillant.

Nous ne pouvons préciser s'il s'agit de deux monnaies différentes, ou simplement de deux subdivisions d'une même monnaie.

Nous avons abordé le fait que les prélèvements en chapons étaient le plus souvent remplacé par leur valeur en numéraire. Nous voyons par là un moyen d'indexer chaque année la valeur de certains droits, le chapon devenant une véritable monnaie de compte. Nous proposons un tableau du cours mentionné :

Année	1355	1363	1364	1365	1366	1367	1368
d. tournois	30	30	30	?	36	42	48

Pour mieux appréhender la réalité de ces valeurs, indiquons que le salaire moyen d'un ouvrier qualifié en 1364 est de 5 sols la journée. La même année un pain vaut 1 denier tournois. En abordant les différentes dépenses mentionnées dans les comptes, nous aurons l'occasion de revenir en détail sur les salaires.

Les unités de capacité sont aussi problématiques que les monnaies en raison de leur caractère parfois très local. Si à Maubeuge la mesure montoise s'est imposée, le système local subsiste à Bavay. Le muid montois vaut 6 rasières, celui de Bavay se subdivise en 12 rasières, ou 8 witels . Une rasière vaut 3 coupes et le witel vaut 2 setiers. Certains comptes utilisent aussi le muid valenciennois de 8 rasières. Une rasière équivaudrait à 53,4 litres pour G. Sivéry, mais nous garderons de proposer une conversion vers le système métrique. Les quantités de vin vendues dans la région de Bavay sont mesurées en lots. Nous ne savons malheureusement pas si le système montois s'est déjà imposé dans cette région qui conserve à notre période de nombreux particularismes. A titre indicatif reprenons l'évaluation du lot montois qui équivaudrait à 71 litres , mais restons très prudent sur cette valeur.

La livre apparaît une seule fois pour mesurer de la cire. Une livre de Bavay équivaut à 467 grammes. Le quarteron est aussi employé, il correspond le plus souvent au quart de centaine, soit 25 unités. Enfin d'autres mesures sont effectuées en centaines ou milliers, unités qui ne posent aucun problème.

Remerciements à Nicolas CHOIN

Pour tous contacts Nicolas Choin, 1 porte de Mons - 59570 Bavay

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