Vote de la constitution civile du clergé.
L'Assemblée par cette loi, exige du clergé un serment à la Constitution. Ceux qui se refuseront à prêter serment seront révoqués. En échange de ce serment les prêtres, considérés comme des fonctionnaires, reçoivent un traitement assez confortable, en particulier pour le bas clergé. Les diocèses passent de 139 à 83.
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